Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAVES DE LA GRANDE RUE
M. Delahaye (Jean-Claude)

Numéro de dépôt :
942983
Date de dépôt :
29/12/1975
Lieu de dépôt :
Dieppe

Présentation de la marque LES PAVES DE LA GRANDE RUE

Déposée le 29 décembre 1975 par monsieur Delahaye (Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dieppe), la marque française « LES PAVES DE LA GRANDE RUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Delahaye (Jean-Claude domicilié(e) 160, Grande-Rue, Dieppe (Seine-Maritime). - France.

La marque LES PAVES DE LA GRANDE RUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES PAVES DE LA GRANDE RUE est expirée depuis le 29 décembre 1985.

Delahaye (Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : TENDRE MATIN , FETES A NEW YORK , ISLAND PIKE , FETES A RIO , Vincent DELAHAYE , FETES A VENISE , COMEDIA DELL'ARTE , FETES A PARIS , INLANDSIS , DETERFLOR


M. Delahaye (Jean-Claude) - 160, Grande-Rue, Dieppe (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Chocolats.